Ouvrages de base
- Collection de droit:
Volume 4, Responsabilité:
Cote : BCBA B271cp v. 04
Volume 5, Obligations et contrats:
Cote : BCBA B271cp v. 05
Volume 6, Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé:
Cote : BCBA B271cp v. 06
- JurisClasseur Québec, Collection Droit civil:
Sur LexisNexis Quicklaw : Inscrire JurisClasseur Québec Droit civil obligations responsabilité dans la boîte "Trouver une source" sur la page d'accueil (Module "Repérer un document" - encadré bleu) À la réserve de la Bibliothèque de droit
- Le Code civil du Québec en tableaux synoptiques / Denis Le May (aussi disponible en anglais )
À savoir
Vous connaissez peu votre sujet?
- Consultez d'abord les ouvrages de base, les dictionnaires juridiques et aussi les livres et articles de revues.
Vous connaissez déjà la législation applicable pour votre sujet?
- Consultez aussi les lois annotées.
Ces sources fournissent bon nombre de décisions importantes dans le domaine.
Pour compléter la recherche:
- Consultez ensuite des sites et bases de données. Au besoin, consultez d'autres ressources.
Dictionnaires
- Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues. Les obligations / France Allard et al. Sur La référence Droit civil
Cote : REF JEBA D554 2003 - Private law dictionary and bilingual lexicons. Obligations / France Allard et. al.
- Dictionnaire de droit québécois et canadien / Hubert Reid
- Dictionnaire du Code civil du Québec / Michel Filion
Dernière mise à jour : 09 août 2011 11:46 | Mot(s)-clé(s) : droit droit des obligations responsabilité civile législation jurisprudence doctrine lois annotées
