• Partager
  • Imprimer
  • Abonnez-vous à cette page

Droit d'auteur

Arbre de décision

Voici un arbre de décision adapté au contexte UdeM pour vous aider à déterminer la démarche à suivre dans le cas du document que vous souhaitez utiliser.

Arbre de décision

Soutien aux enseignants

À propos de ce guide

Ce guide de la Direction des bibliothèques de l’Université de Montréal a pour but de répondre à des questions fréquemment posées par les étudiants, les enseignants et le personnel de l'Université sur le droit d'auteur. L’information présentée s'appuie sur la consultation de sources officielles. Il est rendu disponible à des fins d'information uniquement et ne constitue d’aucune manière un avis juridique.

?

Les termes en italique dans ce guide sont définis dans l’onglet « Définitions ».

Utilisations permises sans autorisation

Convention Copibec

Licences des Bibliothèques

Exception : utilisation équitable

Comment et à qui demander une permission?

Citer ses sources et éviter le plagiat

Dernière mise à jour : 04.10.2016 | Mot(s)-clé(s) : droit citer droit d'auteur cours en ligne documents visuels et sonores