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Jurisprudence - Repérage dans les bases de données

Lexis Advance Quicklaw - Nouveau!

Note : Interface en développement. Certaines rubriques de ce guide sont donc à venir.

À partir de la référence

...du nom des parties

...de domaines de droit (plan de classification)

...du sujet (mots clés)

...de termes et de locutions définis

...de la législation citée

...d'une décision initiale (jurisprudence citant)

...de la doctrine citée

...de la juridiction (tribunal)

...du nom du décideur

...du nom de l'avocat

Vérifier l'historique d'une décision

Vérifier si la décision a été portée en appel

Vérifier le traitement judiciaire d'une décision

LexisNexis Quicklaw


Note : Ancienne interface encore disponible!
 

À partir de la référence

...du nom des parties

...de domaines de droit (plan de classification)

...du sujet (mots clés)

...de termes et de locutions définis

...de la législation citée

...d'une décision initiale (jurisprudence citant)

La fiche « QuickCITE jurisprudence » contient la liste des décisions ayant cité celle sous étude.

Méthode 1 :

  • Repérer votre décision selon l'une des méthodes décrites dans cette page
  • Cliquer sur le lien « Traitement QuickCITE » en haut à gauche

Méthode 2 : Sur la page d'accueil, dans l'encadré bleu « Repérer un document »

  • Insérer dans la boîte «Traitement judiciaire QuickCITE» le nom des parties en utilisant l’opérateur « ET » ou la référence de la décision
  • Lancer la recherche en cliquant sur « OK » à droite

Méthode 3 : Dans l'onglet « Déc. judiciaires » ou dans l'onglet « Déc. administratives »

  • Cliquer sur « QuickCITE jurisprudence » dans le menu de gauche
  • Insérer le nom des parties, en utilisant l'opérateur « ET », dans la boîte « Intitulé »
    ou
    Insérer la référence de la décision dans la boîte « Référence »
  • Raffiner la recherche par juridiction si nécessaire

...de la doctrine citée

...de la juridiction (tribunal)

...du nom du décideur

...du nom de l'avocat

Vérifier l'historique d'une décision

Vérifier si la décision a été portée en appel

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Dernière mise à jour : 17.08.2017 | Mot(s)-clé(s) : droit jurisprudence bases de données droit