Droit de la santé et sécurité au travail

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À propos de ce guide

Ressources utiles de législation, jurisprudence et doctrine en droit de la santé et sécurité au travail.

Dictionnaires

Ouvrages de base

Collection de droit, volume 8, Droit du travail

support électroniqueAnnée courante sur La référence
support électronique Sur CAIJ eDOCTRINE (depuis 2008)
Support papier Cote : BCBA B271cp v.8

JurisClasseur Québec, Collection Droit du travail, Santé et sécurité du travail

support électronique Sur Lexis Advance Quicklaw
Chemin d'accès : Inscrire JCQ santé et sécurité travail dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
support électronique Via Atrium
Support papier À la réserve de la Bibliothèque de droit

À savoir

Vous connaissez peu votre sujet?

Vous connaissez déjà la législation applicable pour votre sujet?

Ces sources fournissent bon nombre de décisions importantes dans le domaine.

Pour compléter la recherche:

Législation québécoise

Législation fédérale

Code canadien du travail, L.R.C. 1985, c. L-2 (voir Partie II : Santé et sécurité au travail, art. 122-160).

Outils de repérage de la législation

Compilation de lois du travail

Lois sur la santé et la sécurité du travail (Éditions Yvon Blais)  Support papier
Cote : GLBB L8348

Lois du travail (Wilson & Lafleur) Support papier
Cote : GLBB L8344

 

À savoir

Les lois annotées, les articles de revues et les livres sur votre sujet fournissent bon nombre de décisions importantes dans le domaine. Pour compléter la recherche, voici des sites et bases de données à consulter.

Outils de repérage de la jurisprudence

Bases de données

SOQUIJ - Onglet Jurisprudence support électronique

  • Truc : Utiliser le plan de classification pour préciser votre recherche.

TOPO-SST - Portrait de la jurisprudence (TAT) support électronique

La référence support électronique

  • Résumés
  • Textes intégraux
  • Attention : La recherche par référence ne peut s'effectuer qu'avec les références neutres, les références REJB ou EYB, et les références J.E.

Lexis Advance Quicklaw support électronique

  • Textes intégraux
  • Truc : Utiliser la facette Sujets pour préciser le domaine de droit Santé et sécurité du travail et maladies professionnelles.

CanLII support électronique

  • Outre les décisions des tribunaux judiciaires, on peut trouver dans CanLII des décisions de tribunaux  et d'organismes administratifs siégeant en matière de santé et sécurité au travail.

Outils d'actualité jurisprudentielle

  • Les Express 2.0 de SOQUIJ support électronique
    Chemin d'accès : Express 2.0 > L'Express Travail > Jurisprudence par thème (section verte du menu de gauche) > Accidents du travail et maladies professionnelles.
  • Sur La référence support électronique
    Chemin d'accès : Jurisprudence > Nouveautés > Jugements d’intérêt.
  • Sur CAIJ Actualités juridiques support électronique

Quelques titres suggérés

  • Collection de droit, vol. 8, Droit du travail

support électroniqueAnnée courante sur La référence
support électronique CAIJ eDOCTRINE (depuis 2008)
Support papier Cote : BCBA B271cp v.8

  • JurisClasseur Québec, Collection Droit du travail - Santé et sécurité du travail

support électronique Sur Lexis Advance Quicklaw 
Chemin d'accès: Inscrire JCQ santé sécurité travail dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
support électronique Via Atrium
Support papier À la réserve de la Bibliothèque de droit

Trouver les livres sur les rayons

Cote Domaine du droit
GL . .
Droit du travail
   
GLA . Au Canada
GLB. Au Québec

Consulter la classification complète de la Bibliothèque de droit.

Ouvrages électroniques

Collection de droit, vol. 8, Droit du travail support électronique

  • Depuis 2008 sur CAIJ eDOCTRINE
    Chemin d'accès: Dans "Doctrine en texte intégral / eDOCTRINE", sélectionner Collection de droit dans le menu déroulant.

Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail support électronique

Santé et sécurité au travail - Commentaires et index support électronique

  • Sur Lexis Advance Quicklaw (anciennement sur CCH en ligne)
    Chemin d'accès: Inscrire Santé et sécurité au travail dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultats de recherche, sélectionner la table des matières.
    Via Atrium

JurisClasseur Québec, Collection Droit du travail - Santé et sécurité du travail. support électronique

  • Sur Lexis Advance Quicklaw
    Chemin d'accès: Inscrire JCQ santé et sécurité travail dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
    Via Atrium

Repérer à partir d'une référence

Bases de données

La référence support électronique

Depuis 1994.
Texte intégral des articles de la Revue du Barreau et du bulletin Repères ainsi que des études des Développements récents, de la Collection de droit et des Cours de perfectionnement du notariat.
Chemin d'accès : Doctrine > faire votre recherche en limitant à la collection désirée.

SOQUIJ - Onglet Doctrine support électronique

Depuis 1980.
Référence et résumé seulement, SAUF pour les articles des revues des universités québécoises et d'Ottawa et de la Revue du Barreau, disponibles en texte intégral.
Truc : Utiliser le plan de classification pour préciser votre recherche.

Index à la documentation juridique au Canadasupport électronique

Depuis 1985.
Référence seulement (sauf exceptions).
Chemin d'accès : WestlawNext Canada (LawSource) > section « Outils de recherche (exclu de la recherche fédérée) » > Index à la documention juridique au Canada.
Truc : Utiliser le Tableau des mots-sujet pour identifier les bons mots clés dans les deux langues.

Lexis Advance Quicklaw support électronique

Depuis 1989.
Texte intégral.
Chemin d'accès : Inscrire les mots clés dans la boîte de recherche > Lancer la recherche en cliquant sur le bouton « Rechercher » ou sur la loupe > Cliquer sur « Doctrine et bulletins » dans l'encadré gris à gauche
Truc : Utiliser la facette Sujets pour préciser le domaine de droit Santé et sécurité du travail et maladies professionnelles.

Outils de repérage de la doctrine

Chercher des livres

You do allow embedded content.

Bibliographie sélective

Cliquer sur « Plus » ci-dessous pour consulter une bibliographie sélective en droit de la santé et sécurité au travail.

Lois annotées (Québec)

Lois annotées (Canada)

Bases de données avec outil de recherche Législation citée

  • SOQUIJ - Recherche juridique support électronique
    Chemin d'accès : onglet Jurisprudence à gauche  > sélectionner le champ «Législation citée » dans le menu déroulant  > dans la boîte pour les mots clés, inscrire le titre de la loi recherchée puis le numéro de l'article désiré
  • La référence (anciennement REJB/DCL) support électronique
    Chemin d'accès : Recherche avancée > Législation  > compléter le formulaire de recherche et lancer > cliquer sur le lien vers l'article de loi > cliquer sur «Références citant» (à gauche). 
  • Lexis Advance Quicklaw support électronique
    Chemin d'accès : Insérer dans la boîte de recherche le nom de la loi , le mot « article » puis le numéro de la disposition entre guillemets (exemple: "Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles article 235") > Lancer la recherche en cliquant sur le bouton « Rechercher » ou sur la loupe > Cliquer sur « Législation » dans l'encadré gris à gauche > Cliquer sur l'icône QuickCITE qui précède le titre de la loi pour consulter le dossier QuickCITE et la rubrique « Décisions citant la cause ».

Outils d’aide à la rédaction

Plus Autres guides sur la rédaction.

Activités de formation

Autres outils

  • ISST (Catalogue Information SST) support électronique
    Catalogue collectif des collections de la CSST, de l'IRSST et des ASP.
  • Labordoc du BIT support électronique
    Base de données des collections des 28 bibliothèques du BIT.
  • CAIJ / TOPO support électronique
    Banque de questions posées au service de recherche du CAIJ avec résultats de recherche. Voir entre autres le domaine «Travail et emploi».

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Actualités en droit du travail

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