Droit d'auteur

À propos de ce guide

Définit le droit d'auteur et précise sa portée.

Comment et à qui demander une permission?

Utilisations permises sans autorisation

Exception : utilisation équitable

À propos de ce guide

Ce guide de la Direction des bibliothèques de l’Université de Montréal a pour but de répondre à des questions fréquemment posées par les étudiants, les enseignants et le personnel de l'Université sur le droit d'auteur. L’information présentée s'appuie sur la consultation de sources officielles. Il est rendu disponible à des fins d'information uniquement et ne constitue d’aucune manière un avis juridique.

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Arbre de décision

Voici un arbre de décision adapté au contexte UdeM pour vous aider à déterminer la démarche à suivre dans le cas du document que vous souhaitez utiliser.

Arbre de décision

Citer ses sources et éviter le plagiat

Soutien aux enseignants

Licences des Bibliothèques

Convention Copibec

Émissions, films, vidéos

Livres, articles

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Publications gouvernementales

Images et photographies

Enregistrements sonores

Tableaux et graphiques

Oeuvres sur Internet

Partitions et musique en feuilles

Cartes et plans

Résumés et tables des matières

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Utilisation de mes propres publications

Hyperlien vers une ressource

StudiUM et environnement à accès réservé

Présentation en classe

Recueil de textes

Création d'une nouvelle oeuvre (contenu généré par l'utilisateur)

Reproduction à des fins privées

Diffusion de travaux d'étudiants

Intégration dans mon article, ma thèse, mon mémoire

Examens

Représentation publique (spectacle, concert)

Reproduction pour étudiants en situation de handicap

Envoi par courriel

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Utilisation de mes propres publications

Généralités

J'ai écrit un mémoire, une thèse. Suis-je détenteur des droits?

Je suis employé à l'UdeM. Suis-je détenteur des droits sur mon travail?

Œuvre en collaboration : qui détient les droits d'auteur?

Je publie un article : puis-je conserver mes droits, diffuser ailleurs?

Mes droits d'auteur sont-ils protégés à l'étranger?

Je souhaite publier un livre...

Ce qu'est le droit d'auteur

Œuvres protégées

Détenteurs des droits

Durée du droit d'auteur

Partie importante et non importante d'une œuvre

Domaine public

Exception : utilisation équitable

Exceptions pour les établissements d'enseignement

Exceptions pour les bibliothèques, musées et services d'archives

Exceptions pour les personnes ayant une déficience perceptuelle

Licences Creative Commons

Mesure technique de protection

Documents et ressources UdeM

Droit d’auteur au Canada

Loi sur le droit d’auteur

Organismes du Gouvernement du Canada

Utilisation équitable - exemples de lignes directrices et politiques

Nouvelles

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